Que vous soyez un nouveau propriétaire ou un propriétaire de longue date, vous ne devriez pas négliger les informations essentielles à inclure dans votre contrat de bail résidentiel. Le bail est parmi les documents importants de votre contrat de location. Même si vous entretenez une bonne relation verbale avec un locataire potentiel, rien ne peut protéger vos droits qu’un bail correctement complet. Voici les éléments importants que doit contenir un bail de location résidentielle.
Informations d’identification de la propriété
Dans votre contrat de bail de location, vous devriez inclure toutes les informations suivantes pour identifier la propriété afin qu’il n’y ait pas de confusion:
- Adresse de la propriété
- Nom de la propriété
- Type de zonage
- Description de la propriété, y compris les espaces communs
- Définition des zones incluses
- Les informations d’identification de chaque partie contractante
Ensuite, indiquez les noms de tous les locataires ainsi que leurs coordonnées. Identifiez-les comme « locataire ». Ensuite, incluez votre nom et vos coordonnées, en vous identifiant comme « propriétaire ». Les termes « locataire » et « propriétaire » peuvent alors être utilisés pour le reste du bail à la place de tout nom.
La durée du bail
Cette section doit inclure des informations sur la durée de la période de location et les dates précises auxquelles le bail sera en vigueur. Habituellement, les baux résidentiels sont rédigés pour des périodes d’un an, mais ils peuvent aller de seulement trois mois à quelques années. Certaines lois locales peuvent restreindre la période de location que vous pouvez inscrire dans un contrat. Si cela s’applique dans votre région, assurez-vous de respecter les codes locaux.
La procédure de renouvellement doit être stipulée clairement dans le contrat. Vous ou le locataire, souhaitez-vous que le bail se renouvelle automatiquement ? Ou le locataire devra-t-il vous donner un préavis s’il souhaite renouveler ? Vous devez inclure les détails de la procédure de renouvellement dans cette section. Assurez-vous de vous donner le pouvoir de ne pas renouveler le bail pour quelque raison que ce soit.
Cette section doit également expliquer le délai de préavis que le locataire doit donner pour mettre fin ou renouveler un bail d’un an. Habituellement, l’exigence minimale est de 30 jours. Pour les baux plus longs, les lois peuvent exiger un préavis de 60 jours.
Montant et fréquence du loyer
Votre bail résidentiel doit inclure le montant du loyer que le locataire doit payer et à quelle fréquence. Habituellement, le locataire paie le loyer sur une base mensuelle, mais parfois les propriétaires offrent au locataire la possibilité de payer annuellement, en fonction de la durée de location. Les montants des loyers peuvent changer au fil du temps, en fonction de divers facteurs comme l’augmentation des coûts des services publics ou des impôts fonciers.
Réparations et entretien
Pour éviter toute confusion entre vous et votre locataire en ce qui concerne les réparations dans la propriété, vous devez y inclure des clauses précisant qui est responsable de quelles réparations. Par exemple, vous pouvez inclure une clause indiquant que votre locataire doit garder la propriété propre et exempte d’accumulation de déchets.
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